LA DÉCENTRALISATION DES TAXES ENVIRONNEMENTALES : AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL OU ÉCONOMIQUE ?

LA DÉCENTRALISATION DES TAXES ENVIRONNEMENTALES : AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL OU ÉCONOMIQUE ?

Jusqu'à il y a quelques années, l'utilisation de taxes environnementales n'était pas l'une des premières options des gouvernements pour sanctionner les comportements polluants, car ils disposaient d'autres méthodes pour les corriger. Par conséquent, la plupart des gouvernements préféraient utiliser des instruments normatifs basés sur des mandats, des contrôles et des sanctions pour protéger l'environnement. Cependant, la détérioration continue de l'environnement a montré les limites des réglementations traditionnelles, ce qui a conduit à une augmentation des efforts pour définir des techniques d'intervention complémentaires. En ce sens, l'attention s'est portée sur les instruments économiques, et en particulier sur l'idée originale des taxes.

La décentralisation d'une taxe ayant un impact sur l'environnement s'avère efficace si chaque région régit ses prélèvements en fonction des problèmes environnementaux qui existent sur son territoire. De cette manière, les régions où les problèmes sont les plus graves imposeraient des taux plus élevés à leurs citoyens, tandis que celles où la situation est moins grave pourraient appliquer un taux plus faible. A titre d'exemple, voici le classement des villes où la qualité de l'air est la plus mauvaise en Belgique. Comme on peut le constater, la qualité de l'air à Beersel ou à Bruxelles est plus mauvaise que dans le reste des villes.

(Informations extraites de aqicn.org où IQA signifie Indice de Qualité de l'Air, et les niveaux vont de (0-50) Bon, (51-100) Modéré, et (101-150) Insalubre pour les groupes sensibles)

Dans ces conditions, bien que certains experts défendent la décentralisation des taxes environnementales et leurs avantages, d'autres s'y opposent et défendent la centralisation. La raison en est que des prélèvements différents sur un même territoire pourraient provoquer une concurrence fiscale destructrice, entraînant des pertes d'efficacité. La tentation pour les différentes régions d'établir des taux plus bas, ou des incitations fiscales pour attirer les entreprises sans tenir compte de la qualité de l'air ou de l'ampleur de la pollution de l'entreprise, est souvent plus grande que les besoins environnementaux existants.

D'autres experts en la matière affirment que les problèmes environnementaux, tels que les émissions de CO2, devraient être gérés directement par l'Union européenne, l'objectif étant de donner la priorité à l'environnement plutôt qu'aux éventuels bénéfices économiques qu'ils pourraient engendrer.

Les taxes environnementales, bien que conçues pour encourager les pratiques durables et protéger l'environnement, sont souvent perçues dans la pratique davantage comme des instruments économiques que comme des outils de protection de l'environnement. La triste réalité est que, tant que prévaudra l'état d'esprit qui privilégie les avantages économiques au détriment du bien-être écologique, l'efficacité de ces taxes en tant que moyen d'obtenir des changements environnementaux significatifs restera limitée. Peu importe que ces taxes soient centralisées ou décentralisées ; si l'approche sous-jacente continue à être de maximiser les recettes au lieu de minimiser les impacts environnementaux, leur potentiel pour contribuer à une réelle amélioration de la durabilité et de la santé de la planète continuera à être sous-estimé. Ce dilemme reflète le besoin urgent de réévaluer nos priorités économiques et environnementales afin de s'assurer que les taxes environnementales remplissent leur objectif initial de protection et de préservation de notre environnement naturel pour les générations actuelles et futures.